Mentions légales

Le présent site est la propriété de Semardel : Ecosite de Vert-le-Grand 91810 Vert-le-Grand.

Droits d’auteur – Copyright
Le site est soumis à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle.
La structure générale, ainsi que les textes, logo, images animées ou non, films composant ce site sont la propriété de Semardel.
Aucune reproduction, même partielle sur quelque support que ce soit, par quelque procédé que ce soit, autres que celles prévues à l’article L122-5, ne peut être faite de ce site sans autorisation expresse préalable de Semardel, ce qui constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 du code de la propriété intellectuelle.

Contenu du site
Aucun texte ne peut être présenté comme provenant de ce site si des transformations en modifiant le sens y ont été apportées. Les photographies, illustrations, documents en PDF sont soumis à acquittement de droits, lorsqu’ils ne proviennent pas de Semardel.
Les photos et les vidéos mise à disposition des internautes sont soumises à une autorisation préalable de Semardel.
Les liens hypertexte mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Semardel. Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l’autorisation préalable de Semardel.

Protection des internautes
Conformément à la loi  » Informatique et Liberté « n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous nous engageons à informer les personnes qui fournissent des données nominatives sur notre site de leurs droits, notamment de leur droit d’accès et de rectification sur ces données nominatives. Nous nous engageons à prendre toutes précautions afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers.
Les informations que vous nous communiquez lors de votre inscription à la liste de diffusion « Pour recevoir nos infos », ou lors de vos demandes de documentation ou via notre boîte de contact ne seront utilisées à d’autres fins.

Vous disposez d’un droit de modification, de rectification et de suppression des données informatiques. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment nous contacter :
Service commercial et communication
Groupe Semardel
01 64 56 75 04
contact@semardel.fr

entions légales

Le présent site est la propriété de l’ORDIF (Observatoire Régional des Déchets d’Ile-de-France) : 55, rue Brillat Savarin 75013 PARIS.

Droits d’auteur – Copyright

Le site est soumis à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle.
La structure générale, ainsi que les textes, logo, images animées ou non, films composant ce site sont la propriété de l’ORDIF.
Aucune reproduction, même partielle sur quelque support que ce soit, par quelque procédé que ce soit, autres que celles prévues à l’article L122-5, ne peut être faite de ce site sans autorisation expresse préalable de l’ORDIF, ce qui constiturait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 du code de la propriété intellectuelle.

Contenu du site
Aucun texte ne peut être présenté comme provenant de ce site si des transformations en modifiant le sens y ont été apportées. Les photographies, illustrations, documents en PDF sont soumis à acquittement de droits, lorsqu’ils ne proviennent pas de l’ORDIF.
Les photos et les vidéos mise à disposition des internautes est soumise à une autorisation préalable de l’ORDIF.
Les liens hypertexte mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’ORDIF. Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l’autorisation préalable de l’ORDIF.

Protection des internautes

Conformément à la loi  » Informatique et Liberté « n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous nous engageons à informer les personnes qui fournissent des données nominatives sur notre site de leurs droits, notamment de leur droit d’accès et de rectification sur ces données nominatives. Nous nous engageons à prendre toutes précautions afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers.
Les informations que vous nous communiquez lors de votre inscription à la liste de diffusion « Pour recevoir nos infos », ou lors de vos demandes de documentation ou via notre boîte de contact ne seront utilisées à d’autres fins.
Vous disposez d’un droit de modification, de rectification et de suppression des données informatiques. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment nous contacter : communication@ordif.com